Mentions légales

Identification de l’éditeur

SCIC Eclis
20 Rue de la Violette 22100 Quévert

02 96 87 94 86

Siret : 51795886400020

Directrice de la publication : Caroline Caldier

Conception graphique, support technique et référencement

E-ssentiel
13 rue du Bois Aurant
35400 Saint Malo

06 07 15 78 48

Siret : 84109728000033

Site Web : www.e-ssentiel.fr

Hébergement

1&1 Internet SARL
SARL au capital de 100 000 EUROS – RCS Sarreguemines B 431 303 775 – SIRET 431 303 775 000 16 – Code APE : 6201Z – Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Utilisation des cookies

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Crédits photos

http://fr.freepik.com/
http://www.flaticon.com/
https://www.elegantthemes.com/